- Cette commandite est valide pour l'édition de l'agenda 2026-2027.
- Les montants des commandites sont basés sur la grille tarifaire en vigueur pour l'agenda 2026-2027.
- Le Cégep Beauce-Appalaches communiquera avec le commanditaire suite à l'envoi du présent formulaire afin de confirmer la réservation de l'espace publicitaire.
- Le commanditaire s'engage à transmettre le montage en format PDF de presse, en haute résolution, par courriel, avant le 10 avril de l'année de publication.
- Le Cégep Beauce-Appalaches fera parvenir une facture au montant total de la commandite avant la fin du mois d’avril.
- Le commanditaire s'engage à régler le montant convenu en totalité dans les délais inscrits sur la facture.
- Le Cégep Beauce-Appalaches se réserve le droit d'annuler la commandite en cas de non-respect des clauses mentionnées.
- Une version numérique de l'agenda sera envoyée au commanditaire avant la fin du mois d'août de l'année de publication.
- Le Cégep Beauce-Appalaches respecte les clauses mentionnées dans cette demande.
- En cochant la case "J'accepte", vous acceptez toutes les clauses mentionnées dans cette demande.
- L'envoi du présent formulaire constitue une entente signée entre le Cégep Beauce-Appalaches et le commanditaire.