Cette cession inclut les droits suivants :

- Droit de représentation : le droit de communiquer l'œuvre au public par tous procédés actuels ou futurs, sur tous supports et dans tous lieux.

- Droit d'adaptation et de modification : le droit d'apporter à l'œuvre toutes modifications, adaptations ou traductions nécessaires pour son utilisation, son exploitation ou sa commercialisation.

- Droit de publication et de distribution : le droit de publier, éditer, commercialiser et distribuer l'œuvre, en tout ou en partie, sur tous supports matériels et immatériels connus ou inconnus à ce jour.

- Droit de diffusion : le droit de diffuser l'œuvre sur tous supports électroniques, y compris, mais sans s'y limiter, le site WEB, les réseaux sociaux, les plateformes de partage de vidéos ou tous autres médias numériques.

- Consentement relatif à l'apparition de personnes dans l'oeuvre : Si l'oeuvre comprend des représentations de personnes identifiables (photographies, vidéos ou autres supports visuels), je certifie avoir obtenu leur consentement préalable et éclairé. Ces personnes ont été informées de l'utilisation qui pourrait être faite de leur image et de leurs droits relatifs à cette diffusion.

Cette cession de droits est accordée à titre gratuit, sans aucune limitation de durée. Je renonce à toute revendication de droits moraux, dans la mesure permise par la loi, ainsi qu'à toute compensation financière.

En répondant "J'accepte" à ce formulaire, je consens à céder au Cégep Beauce-Appalaches tous les droits d'auteur relatifs à mon œuvre et à ce que mon image soit utilisée dans le cadre décrit ci-dessus.